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I. Informations générales

Ce site « https://dessigne.fr » est entièrement publié par Kim Fourneaux EI, entreprise individuelle dont le numéro de SIREN est 104 153 218.

Le siège est situé au 8 rue Robert Doisneau, 13200 Arles.

Éditeur

Le directeur de la publication est Madame Kim Fourneaux en sa qualité d’entrepreneur.

Hébergeur

II. Conditions d’utilisation

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site internet accessible à l’adresse « https://dessigne.fr » (ci-après dénommé le « Site ») et le comportement de toute personne naviguant sur le Site (ci-après dénommée l’« Utilisateur »).

Le Site a pour objet de présenter les prestations, réalisations et savoir-faire de Kim Fourneaux EI, ainsi que de permettre aux Utilisateurs de prendre contact via le formulaire dédié.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis aux juridictions françaises compétentes.

Ce site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Kim Fourneaux. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.

III. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun de ses éléments constitutifs, en tout ou partie (sa structure, ses plans, ses graphismes, ses textes, ses informations, ses vidéos, ses photographies, ses sons, ses images, ses visuels, ses illustrations, ses éléments graphiques, etc.) sont soumis à la législation française et internationale, notamment celle relative au droit de la propriété intellectuelle, y compris le droit d’auteur.

Ces éléments sont et restent la propriété exclusive de Kim Fourneaux EI. Aucun Utilisateur du Site ne peut revendiquer ou faire valoir un quelconque droit sur tout ou partie de ces éléments.

Par ailleurs, l’utilisation de tout ou partie de ces éléments sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de Kim Fourneaux et/ou de ses partenaires est strictement interdite sous peine de poursuites pénales et civiles, sous réserve des exceptions prévues par la loi et la réglementation en vigueur. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

IV. Responsabilité

Il est interdit à l’Utilisateur d’utiliser le contenu du Site en dehors des conditions prévues, d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou malveillantes, d’usurper une identité, ou de perturber le fonctionnement du Site.

Nous nous engageons à assurer nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus, Kim Fourneaux EI ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation permanente des informations diffusées sur le Site. Kim Fourneaux EI se réserve le droit de modifier ou corriger ces informations à tout moment et sans préavis.

Le Site est accessible depuis n’importe quel endroit, à condition que les conditions techniques minimales soient remplies, notamment en termes d’accès au réseau Internet et de compatibilité technique.

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Le Site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. Kim Fourneaux EI n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.

V. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact du Site sont enregistrées par Kim Fourneaux EI afin de répondre au mieux à la demande de contact et d’accompagnement de l’Utilisateur.

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